Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROU NORMAND
PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A., Z.I.

Numéro de dépôt :
1046598
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE TROU NORMAND

Déposée le 5 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation domicilié(e) route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France.

La marque LE TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE TROU NORMAND est expirée depuis le 5 avril 1988.

PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : ZELLBRAU , (Marque figurative) , TIGA TIGRE GARANTIE ALIMENTATION , LE NEGRO , JIM STEAK , LIMORS , CHAVILLE , KITTY , LES BONS SOLAGES , CHARLES VINCENT


PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A., Z.I. - route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Inscription - Changement de dénomination n°27761 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128029 - Publication au BOPI

Des eaux-de-vie d'appellation Calvados.